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Statuts de l'Association :.
Article
1er : Il est fondé
entre les adhérents aux présents statuts,
une association régie par la loi du 1er juillet
1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour
titre : Art.com
Article
2 : L'association à pour but de promouvoir
les cultures musicales traditionnelles et
électroniques. En Bref, un club associatif
événementiel pour la promotion artistique
!
Article
3 : - Siège social. Le siège social est
fixé à Rennes. Il pourra être transféré par
simple décision du conseil d'administration.
Article
4 : - Les membres.
L'association
se compose de :
a)
Membres fondateurs. Sont membres fondateurs,
ceux qui ont participer à la création de l'association.
b) Membres d'honneur. Sont membres d'honneur,
ceux qui ont rendu des services signalés à
l'association ; ils sont dispensés de cotisations.
c) Membres bienfaiteurs. Sont membres bienfaiteurs,
les personnes qui versent une cotisation minimum
annuelle fixée chaque année par le conseil
d'administration.
d) Membres actifs. Sont membres actifs, ceux
qui ont pris l'engagement de verser une cotisation
fixée annuellement par l'assemblée générale.
Ils participent régulièrement aux activités
de l'association et contribuent à la réalisation
de ses objectifs.
e) Membres passifs. Sont membres passifs,
ceux qui ont pris l'engagement de verser une
cotisation fixée annuellement par l'assemblée
générale. Ils bénéficient d'un droit d'entrée
préférentiel aux différentes manifestations
de l'association.
